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Protection des mineurs
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Respect
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Contenus illicites, choquants
Les membres s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations
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- à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire ou injurieux
- à caractère pédophile
- enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes
- relatif à des activités illégales [ piratage, chevaux de Troie, virus, drogues...]
- et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.
Cette liste n'est pas limitative.
Rupture de contrat
Le non respect de la présente charte entraîne, selon la gravité du manquement, un rappel à
l'ordre à l'adresse du membre en infraction, et/ou la suppression de tous ses messages, ainsi que son
exclusion du forum, voir la résiliation pure et simple du compte du membre.
L'administrateur du forum pourra, en cas de manquement, en référer au fournisseur d'accés du membre
qui pourra prendre des sanctions plus sévères, voir entammer des poursuites judiciaires envers le membre
fautif si lui-même est poursuivit par un tiers suite à un message de ce membre.
Le cas échéant, des poursuites et recherches en responsabilité suivront.
L'administrateur s'engage à
Ne pas diffuser d'informations personnelles s'il n'en a pas l'autorisation, conformément à la loi en vigueur
sur les droits informatiques.
Ne pas utiliser abusivement votre adresse email pour spammer votre messagerie. Il pourra cependant vous envoyer
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